1 - Éditeur
Le présent site web, accessible à l’adresse www.avisdetemplate.fr est édité par l'auto-entreprise à nom commercial Avis De Template, dont le siège social est situé 123 rue Henri Barbusse, 59120 LOOS et déclaré sous le SIRET 83442252900026. Avis De Template est une société spécialisée dans la conception de site internet sous le CMS Drupal. Le directeur de publication du site web est Monsieur Maxime LEBON, en qualité de Gérant de la société Avis De Template.
2 – Contenu du site
Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non dont le site est composé sont la propriété exclusive de Avis De Template. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Avis De Template est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Le site accessible à l’adresse www.avisdetemplate.fr est hébergé par la société ionos.fr, SARL au capital de 100 k€ RCS Sarreguemines – Siège social : 7 place de la gare 57200 Sarreguemines, accessible à http://www.ionos.fr .
3 – Licence d’utilisation du contenu du site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de Avis De Template, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : la présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible. Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusée en intranet ou en extranet d’entreprise. Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu. Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Avis De Template. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 – Loi informatique, fichiers et libertés
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L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.avisdetemplate.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs . L’utilisateur du site Avis De Template est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
5 – Les marques
Les marques de Avis De Template pouvant figurer sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Avis De Template est donc prohibée.
6 – Liens Hypertextes
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7 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens
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8 – Respect de la vie privée
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9 – Cookies
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